Infos Légales

Le présent site est édité par le Groupe Plan B communications, SAS au capital de 15 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro B 429 212 699, dont le siège social est situé au 16 avenue Saint Antoine, 13315 Marseille cedex 15.

Le directeur de la publication du site web est Guelimo Arnaud.

Les utilisateurs, de ce site sont tenus de respecter la légalité et en particulier les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d'une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les utilisateurs sont informés, conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés qu'ils disposent d'un droit d'accès et de rectification relativement aux informations les concernant auprès du Groupe Plan B Communications, 14 rue Charles Michels 92220 Bagneux.

La structure générale, ainsi que les textes, images et sons composant ce site sont la propriété du Groupe Plan B Communications. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du Groupe Plan B Communications est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques du Groupe Plan B Communications figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse du Groupe Plan B Communications est donc également interdite. Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres sites présents sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité du Groupe Plan B Communications.

Infos légales - Crédits